Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOIS PEYROT
Numéro de dépôt :
1617506
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
14/03/2000
Présentation de la marque FRANCOIS PEYROT
Déposée le 14 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cognac FranÇois PEYROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « FRANCOIS PEYROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCOIS PEYROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cognac FranÇois PEYROT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 mai 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°299797 - Publication au BOPI 2000-05-10